Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet www.pseudos.net. Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations relatives aux pseudonymes de personnalités célèbres de tous horizons. L'utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales.

Informations générales

Le site www.pseudos.net est édité par la société Asankyeya, SARL au capital de 1 865 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 481 238 947, dont le siège social est situé 3, boulevard Beaumarchais 75004 Paris.

Directeur de la publication : Gérard Blandin

Webmaster : Dominique Rose-Rosette

Hébergement : Asankyeya

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images, graphismes, bases de données et tout autre élément composant le site www.pseudos.net sont la propriété exclusive de la société Asankyeya.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les informations publiées sur le site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : finalité exclusivement informative ou pédagogique, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte), gratuité de la diffusion, indication claire et précise de la source (http://www.pseudos.net) et de la mention « Droits Réservés ». Toute autre exploitation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du site ne peut être effectuée sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de la société.

Données personnelles

Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, les traitements automatiques des données nominatives réalisées à partir du site www.pseudos.net sont des traitements courants à des fins d’information ou de communication externe. En conséquence, la CNIL estime qu’il y a lieu de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable (Dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006). Les données personnelles désignent les informations qui concernent une personne physique et qui sont communiquées volontairement par cette personne au site à travers les rubriques proposées.

Messagerie

Les messages électroniques envoyés au site internet www.pseudos.net et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi de ces messages ne sont pas conservés.

« Cookies »

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, l'activité des visiteurs sur le site, la date et l'heure de consultation, ainsi que la fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie dite des « cookies ». Un « cookie » est un petit bloc de données qui ne nous permet pas de vous identifier personnellement, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation. Vous pouvez vous prémunir de la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez également les supprimer à tout moment en reconfigurant votre ordinateur. Il convient alors de se référer au manuel d'utilisation.

Liens hypertextes

La société Asankyeya autorise tout site internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.pseudos.net. Tout lien interviendra sous réserve des dispositions légales en vigueur. Attention, cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère pornographique, xénophobe ou, plus largement, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

« Mirroring »

Aucune mise en ligne du site www.pseudos.net par un tiers, personne physique ou morale, sous une autre URL n'est autorisée.

Dysfonctionnement et virus

En aucun cas, la société Asankyeya ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment du préjudice matériel, perte de données ou de programme, d'un mauvais fonctionnement ou d'une interruption, d'un virus, du préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation du site www.pseudos.net ou des sites qui lui sont liés.

Responsabilité

La société Asankyeya décline toute responsabilité concernant le contenu, les produits et les services disponibles sur les autres sites (ou à partir de ces sites) vers lesquels des liens ont été créés ou qui auraient pu être créés à son insu. La société décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.pseudos.net.

Mise à jour

La société Asankyeya se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les conditions générales d'utilisation. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.